Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom de la société : AP CONSEILS COMMUNICATION
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Siège social : 380 chemin de la Bonde 13120 GARDANNE
SIRET : 500 822 226 00022
Numéro de TVA intracommunautaire : NON APPLICABLE
Responsable de la publication : Anthony PONTET
Contact : antho.pontet@gmail.com / 06 44 70 71 24
2. Hébergement
Hébergeur : OVH
Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/contact
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site, incluant, de manière non exhaustive, les textes, images, vidéos, logos et graphismes, est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de l’Escale Côte Bleue.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou distribution, même partielle, de ce contenu est strictement interdite sans autorisation préalable.
4. Responsabilité
AP CONSEILS ET COMMUNICATION ne saurait être tenu responsable pour :
- Les erreurs ou omissions sur le site
- Les interruptions ou indisponibilités du site
- Les dommages résultant de l’utilisation du site
- Les contenus de sites tiers accessibles via des liens
5. Données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies sur ce site via les formulaires, inscriptions ou cookies sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes, une newsletter éventuelle, prise de contact.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit :
- d’accès à vos données
- de rectification
- de suppression
- de limitation du traitement
- d’opposition
- de portabilité
Pour exercer vos droits, contactez-nous à lescalecotebleue@gmail.com.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez déposer une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr
6. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience et mesurer l’audience. Vous pouvez gérer vos préférences et désactiver les cookies via votre navigateur.
7. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.